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AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME ET ENVIRONNEMENT

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Aménagement du territoire, Urbanisme et Environnement (775)

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Avis public - Aménagement du territoire, Urbanisme et Environnement (766)

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Second projet 1156-11-52 (adopté le 28 juin 2021) modifiant le règlement de zonage 1156-11

• 26 Aoû, 2021
• Avis public - Aménagement du territoire, Urbanisme et Environnement

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Second projet 1156-11-53 (adopté le 23 août 2021) modifiant le règlement de zonage 1156-11

• 26 Aoû, 2021
• Avis public - Aménagement du territoire, Urbanisme et Environnement

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DEMANDE D’USAGE CONDITIONNEL - 8 rue de l'Église

• 26 Aoû, 2021
• Avis public - Aménagement du territoire, Urbanisme et Environnement

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DEMANDE D’USAGE CONDITIONNEL - 8 rue de la Cathédrale

• 26 Aoû, 2021
• Avis public - Aménagement du territoire, Urbanisme et Environnement

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Promulgation du règlement 1442-21

• 23 Aoû, 2021
• Avis public - Aménagement du territoire, Urbanisme et Environnement

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Promulgation du règlement 1156-11-52

• 22 Juil, 2021
• Avis public - Aménagement du territoire, Urbanisme et Environnement

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Demande de dérogation mineure - lot 2 732 467, cadastre du Québec situé dans le secteur de la rue Fournier

• 22 Juil, 2021
• Avis public - Aménagement du territoire, Urbanisme et Environnement

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Demande de dérogation mineure - 1209, rue du Monument

• 22 Juil, 2021
• Avis public - Aménagement du territoire, Urbanisme et Environnement

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Premier projet de résolution numéro 21-07-006 - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMOI 1444-21-001

• 22 Juil, 2021
• Avis public - Aménagement du territoire, Urbanisme et Environnement

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Consultation écrite à l’égard du premier projet du règlement 1156-11-53

• 22 Juil, 2021
• Avis public - Aménagement du territoire, Urbanisme et Environnement

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Référendum pour le second projet de règlement 1156-11-52

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement sur la citation de l’entrepôt frigorifique de l’Anse-au-Griffon à titre d’immeuble patrimonial

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement sur la citation de l’église Saint-Joseph de l’Anse-au-Griffon à titre d’immeuble patrimonial

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement sur la citation de l’église Saint-Jean-Baptiste de Cap-aux-Os à titre d’immeuble patrimonial

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